Arrivé en france de ma Corvette 72 conseils et démarches

juste merci beaucoup

Vous êtes imbatable

Fabienne

Dans l'optique d'un achat qui se fera surement cette année et qui passera probablement par les US , quelqu'un pourrait t il me dire quelles sont les papiers que le vendeur américain doit me fournir avec le véhicule ( C3 ) ???

Merci

Salut

Tu voulais savoir quel document américain il faut.
Il te faut le title (équivalant de la carte grise), ainsi que la facture du véhicule et le certificat de vente du véhicule.
Mais tout autre document que le vendeur te remettra te sera utile.
Comme les factures d'entretien de la voiture, le certificat de non-gage etc.
Je te souhaite bon courage pour la suite. As-tu déjà repéré un véhicule ? Sinon je peux te donner les coordonnées du vendeur avec qui j'ai fait affaire et il peut t'aider à trouver le modèle que tu veux.

Bref je reste à ta disposition pour tout renseignement

Je n'ai pas encore trouvé de véhicule qui me convienne , j'essaye de ne pas trop m'emballer ( c'est dur !!! ) , mais je suis patient .... Je cherche , je prends des infos , et ici c'est pas ce qui manque

Je veux bien les coordonnées de ton vendeur .

Je te remercie pour ta réponse , au cas ou je reviendrais vers toi

En fait, aux US cela fonctionne presque comme en france : en mieux ...
il faut savoir que notre carte grise ne fait pas acte de propriété.
C'est uniquement la facture ou le certificat de vente qui joue se rôle.
Aux US , il y a deux documents .... la propriété et l'acquisition.



Il faut donc théoriquement :

- L'original du TITLE ..... pas d'équivalent en france ;

- Le REGISTRY (petit carré avec les notions de taxes ...) qui
correspond pratiquement à notre CG ; Cela permet d'avoir le numéro
d'immatriculation,

- Le BILL OF SALE ; alias le certificat de vente.



Nota, le REGISTRY n'est pas obligatoire car de nombreuses voitures arrivent en France sans plaque.

De mémoire, le bill of sale est un document facultatif. Il n'est pas requis par le Department of Motor Vehicles; l'établissement d'un bill of sale reste à l'initiative du vendeur ou de l'acheteur.

La partie infèrieure du Title comporte une zone dans laquelle la cession du document au nouveau propriétaire doit être mentionnée et signée par l'ancien propriétaire. C'est avec cela que le nouveau propriétaire peut aller faire immatriculer son véhicule au DMV et obtenir un nouveau Title à son nom.

L'intèrêt du Bill Of Sale est surtout de dégager la responsabilité du vendeur. Celui-ci ne devrait donc pas faire de difficulté pour en établir un.

le "bill of sale" est obligatoire en france, car c'est la facture avec le montant de la transaction. il sera demandé au moment du dédouanement pour le 846A

OK. La raison pour laquelle on ne m'a pas réclamé le Bill Of Sale en arrivant en France est sans doute que le Title était déjà à mon nom. Ça paraît logique.

salut tenez voila le mien de tilte, il a de belle couleur n'est ce pas ?, çà donne envie!!

bob86 a écrit:salut tenez voila le mien de tilte, il a de belle couleur n'est ce pas ?, çà donne envie!!

Je ne connaissais pas la couleur rasta pastel

bob86 a écrit:salut tenez voila le mien de tilte, ...

Dam'it! Comment cela se fait-il que tu l'ais encore ?
La préfecture du Bas-Rhin a gardé le mien quand j'ai immatriculé ma vette en France !!!

En tous les cas merci pour vos infos multiple

ah non christian il était tellement chouet que le l'ai scanné avant d'aller à préfecture
ils l'ont gardé