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Immatriculation

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Message par Mfred Mar 22 Juin 2021 - 14:28

Bonjour,
une nouvelle question, maintenant qu'elle roule, je veux l'immatriculer,
on me dit que lui mettre des plaques avec le numéro FFVE permet de circuler le temps de l'immatriculer, qu'en pensez-vous?
sinon j'ai voulu la mettre en plaques provisoire afin de pouvoir la tester avant de l'emmener au contrôle technique, l'ANTS, j'ai rempli tout le dossier mais ils me demandent le certificat de conformité! il n'y en a pas besoin pour une collection, où je me trompe?
de même ils demandent un quitus fiscal, or le fait d'avoir obtenu le 456A prouve que tout est en règle
en clair, je m'y perds
quelle est la meilleure solution?
- aller au CT sans WW
- trouver une solution pour les WW
- faire un jeu de plaque avec le N° FFVE?
merci pour vos avis éclairés
a+
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Message par PACE78 Mar 22 Juin 2021 - 14:40

Les WW sont très facile à obtenir en passant par un garage agréé ANTS, tu les obtiens dans les cinq minutes.
Il suffit de très peu de documents, je n'ai plus en tête lesquels, mais en gros il te faut le TITLE américain, une carte d'identité et un justificatif de domicile.
Le certificat provisoire est valide quatre mois.

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Message par Fanfan76 Mar 22 Juin 2021 - 14:45

Bonjour, apparemment maintenant pour obtenir un WW, tu dois passer le CT et ensuite tu fourniras les copies de 846A, la facture d'achat, Title, permis de conduire, justification de dom !
c'est ce que j'ai fourni au prestataire qui m'a fait ma CG WW pour 60 Eur Wink sinon tu te fais des plaques avec immat US mais si tu te fais gauler c'est la prune Smile Sauf erreur la FFVE
ne te donne donne pas d'immat mais seulement le certificat te permettant d'obtenir l'immat en collection.


Dernière édition par Fanfan76 le Mar 22 Juin 2021 - 15:00, édité 1 fois
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Message par PACE78 Mar 22 Juin 2021 - 14:50

Avec le 846A tu doit avoir le document qui à déclenché l'établissement de ce 846A.
C'est le fameux quitus fiscal qui confirme que tu as payé les taxes en douanes, ça s'appelle "Déclaration d'importation".

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Message par Epop Mar 22 Juin 2021 - 14:56

Salut,

Pour le quitus fiscal je l'ai fait il y a quelques jours, c'est plutôt rapide et simple, ca dépend dans quelle zone tu trouves mais généralement c'est par email.

Pièces à fournir :
- un justificatif de domicile (titre de propriété, quittance de loyer, facture de gaz, d’électricité, de téléphone fixe ou de téléphone portable de moins de 6 mois, attestation d’assurance logement) ;
- une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport, carte de séjour) ;
- si le véhicule a déjà été immatriculé, le certificat d'immatriculation délivré à l'étranger ;
- la facture d'achat ou le certificat de cession ;
- si vous n'êtes pas l'acheteur du véhicule, le mandat de représentation et une copie de votre pièce d'identité ;
- si les pièces justificatives sont dans une langue étrangère, une traduction certifiée devra être également transmise.

lien du doc' à remplir :
https://www.impots.gouv.fr/portail/formulaire/1993-part-d/demande-de-quitus-fiscal-1993-part-d-sd

Pour trouver à quelle adresse email envoyer ta demande :
https://www.impots.gouv.fr/portail/contacts
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Message par PACE78 Mar 22 Juin 2021 - 15:01

Fanfan76 a écrit:Bonjour, apparemment maintenant pour obtenir un WW, tu dois passer le CT et ensuite tu fourniras les copies de 846A, la facture d'achat, permis de conduire, justification de dom !
c'est ce que j'ai fourni au prestataire qui m'a fait ma CG WW pour 60 Eur Wink sinon tu te fais des plaques avec immat US mais si tu te fais gauler c'est la prune Smile Sauf erreur la FFVE
ne te donne donne pas d'immat mais seulement le certificat te permettant d'obtenir l'immat en collection.
Pour ta C5 il n'y avait pas l'étape FFVE à passer avant d'aller au CT
Alors ça a peut-être changé depuis 2018
Mon CT avait impérativement besoin de la FFVE pour passer la voiture au contrôle, et il fallait le CT pour avoir l'immatriculation SIV
En même temps si tu fais toi même la démarche ANTS ça se transforme vite en parcourt du combattant, à croire qu'ils le font exprès.  bang

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Message par Fanfan76 Mar 22 Juin 2021 - 15:10

Epop, sa voiture venant des US, tu ne peux pas obtenir le quitus car c'est réservé aux véhicules provenance CEE, donc
tu fournis le 846A qui prouve que les formalités d'importation ont été effectuées et réglées.

Patrick, pour avoir mon WW sur ma Z06, j'ai été obligé de faire le CT qui bien sur avait des anomalies a cause de feux AV et AR, mais au moins
j'ai eu mon WW et j'ai pu rouler avec ma belle  en attendant l'homologation qui est en cours actuellement  Immatriculation 1f603


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Message par Epop Mar 22 Juin 2021 - 15:15

Ah oui bien vu, je n'avais pas fait attention, merci pour la rectification
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Message par PACE78 Mar 22 Juin 2021 - 15:47

Fanfan76 a écrit:Epop, sa voiture venant des US, tu ne peux pas obtenir le quitus car c'est réservé aux véhicules provenance CEE, donc
tu fournis le 846A qui prouve que les formalités d'importation ont été effectuées et réglées.

Patrick, pour avoir mon WW sur ma Z06, j'ai été obligé de faire le CT qui bien sur avait des anomalies a cause de feux AV et AR, mais au moins
j'ai eu mon WW et j'ai pu rouler avec ma belle  en attendant l'homologation qui est en cours actuellement  Immatriculation 1f603

OK
Pour une moderne je n'ai pas d'expérience, sur la C7 j'ai tout délégué, quel faignant.  willy

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Message par Mfred Mar 22 Juin 2021 - 22:08

merci pour ces infos
bonne soirée
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Message par Mfred Mer 23 Juin 2021 - 14:08

Bonjour
renseignement pris auprès de la FFVE, effectivement la validation FFVE ne donne aps le droit de rouler par contre ils m'ont dit que l'on peut rouler en plaques américaines pendant 3 mois le temps de faire les démarches pour l'immatriculation.
c'est une bonne nouvelle.
cordialement
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Message par PACE78 Mer 23 Juin 2021 - 15:47

Mfred a écrit:Bonjour
renseignement pris auprès de la FFVE, effectivement la validation FFVE ne donne aps le droit de rouler par contre ils m'ont dit que l'on peut rouler en plaques américaines pendant 3 mois le temps de faire les démarches pour l'immatriculation.
c'est une bonne nouvelle.
cordialement

Cette mention portée sur le 846A est obsolète, sur ton document elle est certainement barrée, vérifies bien.

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