taxes CO2

oulala je sens une certaine tension suir ce topic

si voiture déjà immatriculé pas de malus éco, ca c'est sur (sinon l'acquéreur du multivan il m'aurait rappeler ^^)

non pas de tension du tout c est de l info ... ton multivan est un tdi...........non polluant..pas de taxe...

mauvais exemple...

bluesun a écrit:désolé d en remettre une couche...

mais je viens encore de regarder le malus de 3600e pour une voiture française NEUVE je précise bien ..se paye en 1 seule fois a l achat ....point...
oui ou non ??

une auto mise en circulation en avril 2008 n a pas de taxe de 160e
oui ou non ??

Conditions

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant

La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km. Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. A partir de 2012, la classe de véhicule E+ (> 190 gr/Km de CO2) est soumise à cette redevance annuelle.

http://www.carte-grise.org/cout_carte_grise.htm

http://www.carte-grise.org/taxes_CO2.htm

merci.....j arrete pas

CARTE GRISE
Votre démarche : Demande d'immatriculation (neuf/occasion)
Prestation CarteGriseMinute : 59,90 €


Caractéristiques de votre véhicule : Tarif légal de votre Carte Grise :
Département : 24
Genre : Véhicule de tourisme (VP)
Neuf / Occasion : occasion achetée en France
Réception : communautaire (UE)
Puissance fiscale : 35 cv
Num. immatriculation : Non renseigné
Énergie : Essence (ES) / Diesel (GO)
Taux de CO2 : 316 gr/Km
Mise en circulation : 11-04-2009

Taxe régionale : 1 260,00 €
Taxe parafiscale : 0,00 €
Taxes CO2 : 364,00 €
Taxe de gestion : 4,00 €
Taxe d'acheminement : 2,50 €
Coût légal Carte Grise * : 1 630,50 €


Depuis le 01 janvier 2009, les voitures les plus polluantes seront en plus soumises à un malus annuel de 160 euros. Environ 1% du parc automobile français est concerné mais cela permet de donner un signal fort au marché de l'automobile.

donc 2008 ????? et après j arrête de me prendre la tète .

bluesun a écrit: non pas de tension du tout c est de l info ... ton multivan est un tdi...........non polluant..pas de taxe...

mauvais exemple...

et non justement 1600€ de mémoire (et 2300 maintenant)

même les TDI AVEC FILTRES A PARTICULES et tout l arsenal anti pollution ils doivent payer une taxe.......je sens que bientôt ..........entre les eco tax/MALUS LES RADARDS..ON VAS FINIR EN...........LOGANNNNNNNNNNNNNNNNNNNN..

blackorsaire a écrit:Alors, LS2? adieu R437?

Moi avoir LS3 et moi être bon

Cro a écrit:

blackorsaire a écrit:Alors, LS2? adieu R437?

Moi avoir LS3 et moi être bon

voila la réponse que j attendais.............bonjour LS3..

bluesun a écrit:même les TDI AVEC FILTRES A PARTICULES et tout l arsenal anti pollution ils doivent payer une taxe.......je sens que bientôt ..........entre les eco tax/MALUS LES RADARDS..ON VAS FINIR EN...........LOGANNNNNNNNNNNNNNNNNNNN..

DJ va pouvoir repartir travailler chez eux

bluesun a écrit:merci.....j arrete pas

CARTE GRISE
Votre démarche : Demande d'immatriculation (neuf/occasion)
Prestation CarteGriseMinute : 59,90 €


Caractéristiques de votre véhicule : Tarif légal de votre Carte Grise :
Département : 24
Genre : Véhicule de tourisme (VP)
Neuf / Occasion : occasion achetée en France
Réception : communautaire (UE)
Puissance fiscale : 35 cv
Num. immatriculation : Non renseigné
Énergie : Essence (ES) / Diesel (GO)
Taux de CO2 : 316 gr/Km
Mise en circulation : 11-04-2009

Taxe régionale : 1 260,00 €
Taxe parafiscale : 0,00 €
Taxes CO2 : 364,00 €
Taxe de gestion : 4,00 €
Taxe d'acheminement : 2,50 €
Coût légal Carte Grise * : 1 630,50 €


Depuis le 01 janvier 2009, les voitures les plus polluantes seront en plus soumises à un malus annuel de 160 euros. Environ 1% du parc automobile français est concerné mais cela permet de donner un signal fort au marché de l'automobile.

donc 2008 ????? et après j arrête de me prendre la tète .

Je ne comprends pas ce que tu ne comprends pas

Pour les 160€ (dans le c**) par an, je pense que c'est la date de première immatriculation de ta voiture qui compte, tu ne crois pas qu'ils vont se faire chier à vérifier l'année de construction de chaque véhicule... Si c'était bien ça ta question ?

pour les 160e ça c est ok.......c est pour les 3600e de départ et 10% DÉGRESSIF par an si j ai bien pigé c est pour une auto neuve et....................................pas FRANÇAISE...
alors qu une FRANÇAISE NEUVE c est.........3600e point.... c est fini..

et une FRANÇAISE de mettons 2010 en occasion pas de 3600e car c est le 1 er proprio qui a payé cette taxe..

VOILA OU J EN SUIS.... CORRECT OU PAS ?????

tout à fait c'est cela

Bonjour à tous,
Règlement de 160€ à la DDFIP (recouvrement produits divers).
Voir code général des impôts-article 1011 ter,version en vigueur au 4 janvier 2011,depuis le 1 janvier 2009.

bluesun a écrit:désolé d en remettre une couche...

mais je viens encore de regarder le malus de 3600e pour une voiture française NEUVE je précise bien ..se paye en 1 seule fois a l achat ....point...
oui ou non ??

une auto mise en circulation en avril 2008 n a pas de taxe de 160e
oui ou non ??

Conditions

Taxe annuelle à la détention d'un véhicule très polluant

La loi de finance rectificatif pour 2009 instaure un malus annuel pour les voitures éméttant plus de 250 gr/Km. Ce malus annuel de 160 euros concerne les voitures de la classe G de l'ADEME, soit les voitures les plus polluantes du parc. Cette redevence CO2 doit être déclarée au centre des impôts avant le 31 janvier de chaque année. A partir de 2012, la classe de véhicule E+ (> 190 gr/Km de CO2) est soumise à cette redevance annuelle.

bonsoir

: mais je viens encore de regarder le malus de 3600e pour une voiture française NEUVE je précise bien ..se paye en 1 seule fois a l achat ....point...
oui ou non ?? oui puis 160 € par an



: une auto mise en circulation en avril 2008 n a pas de taxe de 160e
oui ou non ?? non uniquement a partir du 01/01/2009

pour ma C6 ls3 de 09/2008 , je "" n'ai payé que "" 35cv x 30.5 € ( 35 € cv depuis le 01/01/2012 ) + 345.50 € de taxes = 1395.50 € point barre ( pour l'instant )
Michel

bluesun a écrit:

Cro a écrit:

blackorsaire a écrit:Alors, LS2? adieu R437?

Moi avoir LS3 et moi être bon

voila la réponse que j attendais.............bonjour LS3..

Salut,

Attention, ma voiture a été immatriculé avant fin 2007, la loi a changé au 01/01/2008; le model 2008 est sorti en Août 2007 des usines BG.

a+

on y arrive....merci les gars pour vos réponses..

PS....pas de blem cro pour le modele 2008 car pas de taxe de 160 e regarde plus haut ce qu a dit papounet concernant le texte de loi du 1 er janvier 2009 ..pour lui .....oui car sa vette est de 2009 !!

Avec tout ca tu viens de mettre un méchant doute
Je fais quoi maintenant d'une C6 de 2005 pas immatriculé en France à l'origine ?
Parce qu’à la base j'étais sur d’être tranquille mais la j'ai des doutes, faudrait pas que je me retrouves avec 3600€ à payer

D'après www.carte-grise.org

Votre tarif en date du 02-05-2012
Démarche: Demande d'immatriculation (neuf/occasion)
Département: 62
Type véhicule (J.1): Véhicule de tourisme (VP)
Date d'immatriculation: 01-06-2005
Energie: Essence (ES) / Diesel (GO)
Puissance fiscale 32 cv
Emission de CO2: 316 gr/km (edit merci BK)
Achat: occasion achetée à l'étranger
Première immatriculation en France du véhicule: oui
Réception: communautaire (UE)


Taxe régionale : 1 440,00 €
Taxe parafiscale : 0,00 €
Taxes CO2 : 364,00 €
Taxe de gestion : 4,00 €
Taxe d'acheminement : 2,50 €
Coût légal Carte Grise * : 1 810,50 €

Bonus écologique et écotaxe (malus)
Tout véhicule particulier (genre VP) acheté neuf est soumis à cette écotaxe. Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus/malus écologique (mais ils sont soumis à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France.
Depuis le 1er janvier 2008, l'achat d'une voiture neuve trop polluante entraîne une taxe de 200 à 3.600 euros selon le niveau de CO2 émis. A l'inverse, les acheteurs de véhicules sobres bénéficient d'un bonus allant de 100 à 5.000 euros qui peut être cumulé avec une "prime à la casse" de 200 euros.

Les véhicules d'occasion ne sont pas soumis au bonus / malus écologique (mais ils sont soumis à à la surtaxe CO2) à l'exception toutefois de ceux importés de l'étranger qui font l'objet d'une première immatriculation en France à compter du 1er janvier 2008. Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008.

Ouf je suis rassuré....

Tarzag a écrit:Avec tout ca tu viens de mettre un méchant doute
Je fais quoi maintenant d'une C6 de 2005 pas immatriculé en France à l'origine ?
Parce qu’à la base j'étais sur d’être tranquille mais la j'ai des doutes, faudrait pas que je me retrouves avec 3600€ à payer

ta pas suivi toi non plus..............ça me rassure..

alors si j ai bien compris...pour une 2005 donc avant la loi de 2008 pour la grosse taxe non éligible mais voiture importée donc la grosse taxe dégressif de 10% au prorata de ton année c est a dire ..2005 ( pas grand chose je suppose ça fait 7 ans)

et bien sur la taxe de 160euros.....

j ai bien appris ma leçon ou alors j ai encore des lacunes ???

LES C5 non pas toutes c est taxes......enfin pour le moment.( sauf les 2004 en re immatriculation)

Tarzan, 316g!

cg.org dit la loi... qui n'est pas forcément appliquée en préfecture! erreur d'interprétation, logiciel arriéré, berf des erreurs plus fréquents qu'on ne le croit.

Ché que tu me mets un sacrée doute avec tes questions

Tarzag a écrit:Il ne s'agit néanmoins que des véhicules importés, immatriculés pour la première fois à l'étranger à compter du 1er janvier 2008. [/color]

Donc ca semble OK pour une 2005 à moins qu'ele soit resté en stock pendant 3 ans

PS : Je vais peut être en voir une d'ici la fin de semaine

une chose est sur c est qu un véhicule d occasion importé pour la premier fois en France va devenir cher entre toutes les taxes par rapport a un véhicule français d occasion ...après je sais pas si ça vaut reelement le coup.......passé par tout..taxes homologation transport ect ect..

blackorsaire a écrit:Tarzan, 316g!

cg.org dit la loi... qui n'est pas forcément appliquée en préfecture! erreur d'interprétation, logiciel arriéré, berf des erreurs plus fréquents qu'on ne le croit.

oui exact richard après renseignements pris a la pref aux impots et a un mandataire il existe encore un gros flou fiscal

c est la surprise a l immatriculation..dixit certain s proprio interrogés !!!!

blackorsaire a écrit:Tarzan, 316g!
cg.org dit la loi... qui n'est pas forcément appliquée en préfecture! erreur d'interprétation, logiciel arriéré, berf des erreurs plus fréquents qu'on ne le croit.

Merci
Post Rectifié (365€ de taxe.. ché pas la mer à boire)