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Message par Men-toul le Sam 25 Mai 2019 - 18:00

Bonjour à tous.
Je m'appelle David et j'habite dans la marne.
Je suis un nouveau membre de votre forum. Je suis marié j'ai 46 ans et 3 enfants.
Je viens de récupérer une corvette C3 de 1980 d'un copain. Il l'avait acheté en 2000.
Le problème de cette corvette c'est qu'elle était et est toujours immatriculée en Allemagne. Mon copain a abandonné l'action de son immatriculation en 2016. A chaque fois qu'il allait en sous préfecture il fallait un autre document.
Il devait repasser à la DRIRE il me semble. Je ne sais pas si il l'a fait? Sur le certificat de "non conformité " de 2000 il était précisé que le réservoir de liquide de frein doit avoir un niveau visible????? (magasin Opel ci dessous) mais ils ne précisent pas comment on peut faire pour remplacer l'existant ou le modifier. Peut-être qu'il n'y aura rien à faire . Une personne m'a dit que si le véhicule était immatriculé en collection, cela n'était pas nécessaire?
Donc, il a perdu courage et depuis cette date elle prenait la poussière dans son garage.
Je l'en ai donc débarrassé.
J'ai tous les papiers. Carte grise d'origine, bien sûr Allemande, certificat de non conformité, du moins une attestation d'un garage Opel représentant accrédité de la marque qui stipule qu'il n'existe pas de certificat de conformité pour ce véhicule, de notice explicative ni de documentation technique. Mais bon, quand mon copain allait à la sous préfecture avec ce papier ils ne comprenaient pas et demandaient tout de même un certificat de conformité......BREF vive l'administration française. La demande d'immatriculation du véhicule (CERFA 13750*05), le certificat de cession (CERF15776*1) avec mon copain mais sans carte grise française, et j'ai l'attestation FFVE à mon nom pour pouvoir immatriculer la belle.!!!!!!!!
Malgré tous les papiers nécessaire, je pense que je vais galérez pour l'immatriculer.
Si quelqu'un à un méga bon tuyaux pour que cela passe comme une lettre à la poste, je suis preneur.
Je pense que cela va faire comme dans Astérix et les douze travaux.
J'ai pris contact avec des garage mais ils ne sont pas habilités pour immatriculer des véhicules étranger.
Il me reste juste le contrôle technique à faire. Ensuite je me jette dans l'arène de l'ANTS.
Je vous tiendrais au courant.

Bonne soirée à tous et à bientôt pour de bonne nouvelles j'espère.

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Message par regis Z06 le Sam 25 Mai 2019 - 18:18

Bonjour, si tu as l'attestation FFVE, c'est presque fini..
Tu fais le contrôle technique, tu assures la voiture et avec tout ça tu vas voir un pro pour faire un carte grise collection. Et c'est tout.
Faut juste trouver le pro qui a l'habitude de faire de la carte grise collection
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Message par PACE78 le Sam 25 Mai 2019 - 18:40

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Attention tu ne pourras jamais immatriculer la voiture si elle n'a pas une carte grise au nom du vendeur, il n'a pas le droit de la vendre sans qu'elle soit à son nom ( ce serait trop facile pour les voleurs de voitures).
Si tu veux reprendre la procédure à zéro il te faut une facture établie à ton nom par le garage allemand qui l'a vendue.
Pour obtenir une carte grise collection il est absolument inutile de la faire homologuer par les services compétents.
Tous les points de non conformité sont effacés par l'attestation FFVE qui certifie que le véhicule est collection, ce qui n'était pas possible en 2000 puisque la C3 n'avais pas 25 ans pour passer en collection ( 30 ans depuis le 15/10/2009)


Le point noir c'est l'immatriculation teutonne et l’absence d'une facture à ton nom.

Ça ne va pas être simple ton affaire... Nouveau Membre 3400912743
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Message par Men-toul le Sam 25 Mai 2019 - 18:48

Bonsoir Pace 78.
Alors que dois-je faire.
J'ai l'attestation FFVE à mon noms donc d'après ce que tu dis, cela devrait être bon. Mais dois-je repasser par la DRIRE.
C'était un garage dans la Nièvre qui avait acheté la voiture au propriétaire Allemand.
D'après regis Z06, si j'ai l'attestation FFVE normalement c'est bon. J'avais contacté un garage qui fait les dossiers d'immatriculation et il m'a dit que peut-être ils me demanderaient de faire la carte grise au noms de mon copain et ensuite à mon noms???
Es-ce que je démarre tout de même la procédure sur le site ANTS???
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Message par regis Z06 le Sam 25 Mai 2019 - 18:57

c'est vrai qu'il faut que tu ai une facture à ton nom. Ca ne devrait pas poser de problèmes ?
Pas de DRIRE

Via le site ANTS je ne sais pas si un particulier peut faire lui même la demande de première carte grise collection

Il faut :
facture
document d'origine du véhicule ( carte grise allemande)
FFVE
Assurance
attestation de domicile
contrôle technique
Je pense c'est tout?


Dernière édition par regis Z06 le Sam 25 Mai 2019 - 18:57, édité 1 fois
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Message par Inox le Sam 25 Mai 2019 - 18:57

PACE78 a écrit:


Ça ne va pas être simple ton affaire... Nouveau Membre 3400912743
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Message par PACE78 le Sam 25 Mai 2019 - 19:06

Men-toul a écrit:Bonsoir Pace 78.
Alors que dois-je faire.
J'ai l'attestation FFVE à mon noms donc d'après ce que tu dis, cela devrait être bon. Mais dois-je repasser par la DRIRE.
C'était un garage dans la Nièvre qui avait acheté la voiture au propriétaire Allemand.
D'après regis Z06, si j'ai l'attestation FFVE normalement c'est bon. J'avais contacté un garage qui fait les dossiers d'immatriculation et il m'a dit que peut-être ils me demanderaient de faire la carte grise au noms de mon copain et ensuite à mon noms???
Es-ce que je démarre tout de même la procédure sur le site ANTS???
Non pas de DRIRE, d'ailleurs maintenant c'est l'UTAC.
Les véhicules collection ne les concernent pas, ce rôle est joué par la FFVE.

Effectivement il te faut soit une facture du garage à ton nom ou si ton pote en a une à son nom il est obligé de faire une carte grise collection à son nom pour que tu puisse avoir un acte de cession en bonne et due forme pour une demande de changement de propriétaire.
Ce qui est couillon c'est que ça va coûter deux fois plus cher et être deux fois plus long pour avoir deux immatriculations à l'ANTS

Prix carte grise : 699,76 € à multiplier par deux pour double changement...... bang

Moi j'essayerais de voir si le garage existe encore pour qu'il me fasse une facture à mon nom, mais légalement ce serait un faux.
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Message par Men-toul le Sam 25 Mai 2019 - 19:42

Merci de vos conseille.
Je vais essayé de contacter le garage afin qu'il me refasse une facture a mon noms mais daté de 200, l'année d'achat de la voiture par mon copain. Je pense que cela passera mieux mais après ce sera un problème de faire le quitus fiscal?? si la facture date de 2000. A moins que le garage veuille bien me faire une facture daté de 2019 mais c'est sûr que cela peut-être considéré comme un faux?
Donc que faire???
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Message par PACE78 le Sam 25 Mai 2019 - 20:05

Le quitus fiscal doit exister depuis 2000 quand le garage l'a importée, pourvu que les document de douane n'aient pas été dispersés.

Bobo la tête....Nouveau Membre Tzolzo21

Bon courage.. Salut les Vettistes
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Message par Pilote de chasse le Sam 25 Mai 2019 - 21:06

Bonjour et bienvenue à bord. Ca semble bien compliqué ton affaire. Tu peux quand même nous montrer quelques photos de la Citroen C3 de ton copain allemand né en 1980 avec une carte grise française et l'attestation FFVE qui date de 2000 avec un certificat de non conformité.
Bon , je n'ai rien compris , je vais me coucher.
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Message par xl74 le Dim 26 Mai 2019 - 6:10

Bienvenue ici ... chez les fous... tu verras, tu vas le devenir Nouveau Membre 4097367336
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Message par Fdy 13 le Dim 26 Mai 2019 - 6:35

Bienvenue sur le forum
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Message par lo45 le Dim 26 Mai 2019 - 6:41

Salut et bienvenue, bon courage dans tes démarches.
Mets nous quelques photos ...
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Message par Men-toul le Dim 26 Mai 2019 - 7:05

Rebonjour à tous.
C'est vrai que cela va être compliqué mon affaire. J'ai le Quitus fiscal qu'avait fait mon copain. Il date de 2016!!!!! pour une voiture achetée en 2000!!!
Comme le dit Pilote de chasse même moi je m'y perds avec les dates!!!
J'ai tous les papiers demandé sur le site de l'ANTS mais pas à mon noms.
Les seuls sont le CT et l'attestation FFVE.
Dès que je peux je mets des photos.
Je vais contacter le garage qui a vendu la corvette à mon pote voire s'il veulent bien me faire une facture à mon noms???? et sinon je me lance dans la bataille sur le site de l'ANTS.
Bon dimanche à tous

PS: je suis toujours preneur d'infos qui simplifieraient ma tâche!!!! Merci
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Message par regis Z06 le Dim 26 Mai 2019 - 7:49

Mais tu as fait comment pour avoir l'attestation FFVE à ton nom, tu as fournis quels documents?
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Message par Nikos#34 le Dim 26 Mai 2019 - 8:48

Salut et bienvenue.
A ta place et tant pis pour l'argent et la perte de temps, je procéderais dans l'ordre.
1°) Carte grise collection au nom de ton copain vendeur, puis
2°) Carte grise collection en ton nom.
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Message par Men-toul le Dim 26 Mai 2019 - 13:35

Pour répondre à ta question, Regis Z06, j'ai fourni l'ancienne attestation FFVE de mon copain, les photos, peut-être la copie du certificat de cession, la copie de la carte grise Allemande, enfin ce qu'il demandaient et j'ai reçu la nouvelle attestation à mon noms.
Ensuite Nikos #34, je pense que je vais peut-être faire comme tu dis. J'ai tous les papiers de mon copain pour faire la carte grise à son noms. Et comme le dit le proverbe "au diable les varices!!!!" Quitte à payer deux cartes grises, le principal, c'est que j'arrive à immatriculer la belle. Le problème c'est d'espérer de ne pas avoir de problème en voulant immatriculer la corvette au noms d'Olivier. Qu'il ne manque pas un papier quelconque!!!! Il faudrait juste que je lui demande un mandat.
A voir
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Message par Nikos#34 le Dim 26 Mai 2019 - 13:56

Men-toul a écrit:.................................. Et comme le dit le proverbe "au diable les varices!!!!" ............................... Il faudrait juste que je lui demande un mandat. A voir
Que tu l'avertisses déjà.
Et "au diable l'avarice" !
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Message par regis Z06 le Dim 26 Mai 2019 - 13:59

Ton ami avait tous les documents et il ne l'a pas fait immatriculée?
Demande lui de le faire alors, ensuite tu la met à ton nom...
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Message par Men-toul le Dim 26 Mai 2019 - 14:47

Oui il avait tous les papiers mais bon, il faut toujours un peu le secouer pour qu'il bouge. Et peut-être qu'a la préfecture , ils lui avaient demandé d'autres papiers?
Là je ne sais pas quoi faire. Soit commencer une procédure de carte grise pour Olivier, soit commencer une procédure pour moi ou voir si le garage qui a vendu la corvette existe toujours et s'ils veulent bien ne faire une facture à mon noms et commencer une procédure à mon noms comme si j'étais le deuxième propriétaire???????????
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Message par regis Z06 le Dim 26 Mai 2019 - 15:27

plus simple de faire en premier au nom de ton ami.
Le garage risque de ne pas accepter de faire un faux..
La vente des voitures est très controlée
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Message par Herflomar le Dim 26 Mai 2019 - 17:18

La bienvenue Men-toul ! bon courage pour tes pérégrinations

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Message par Lician le Lun 27 Mai 2019 - 12:14

Bienvenue à toi et bon courage dans les démarches...
C'est toujours assez pénible mais ça en vaut la peine ! party1
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Message par FF78 le Lun 27 Mai 2019 - 15:40


Bienvenue et bonne chance alors !
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Message par PACE78 le Lun 27 Mai 2019 - 15:48

J'y pense, si j'ai bien compris depuis 2000 la voiture n'a pas roulé, voir pas tourné ? ... I don't want that
Il va y'avoir du déverminage avant la remise sur route..... Rolling Eyes
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